Justice sociale : site des droits et des libertés

Le concept de justice

La justice, pour PLATON, est un équilibre social (la cité idéale dans la république où les philosophes gouvernent, les guerriers se battent, les artisans produisent et obéissent).
ARISTOTE distingue la justice commutative (application identique à chacun de la règle du jeu), corrective (réparer les dommages) et distributive (ex ante, distributions en fonctions des caractéristiques de chacun).
Notion d'égalité inconnue dans la société de l'ancien régime : trois états = noblesse, clergé et tiers-Etat.
ROUSSEAU affirme la nécessité de construire une société soucieuse de rétablir l'égalité naturelle : il faut remplacer la société civile, lieu de l'échange, du besoin et de l'inégalité, par une société qu'il appellera politique, issue du contrat social. Chaque citoyen y décide d'y abandonner sa volonté particulière et la recherche de ses intérêts individuels pour fusionner dans cette volonté générale dont l'expression est la loi. Dans ce modèle, la société devient alors une communauté et cesse d'être un marché. L'égalité apparaît à ROUSSEAU comme l'indispensable préalable à l'exercice réel (et pas simplement formel) de la liberté. ROUSSEAU a ainsi été particulièrement marqué par son expérience de valet.
Marguerite Yourcenar : Il faut l'avouer, je crois peu aux lois. M. FOUCAULT decrypte les relations entre justice et psychiatrie. Comme les autres institutions (l'Etat, l'Eglise), la justice est très critiquée de nos jours. On va vers la réconciliation avec un rajeunissement et une modernisation de la justice.

Libertés publiques et droits de l'homme

Libertés publiques et droits de l’homme sont des notions semblables mais le concept des droits de l’homme est plus précis et plus juridique.
La philosophie libérale et les droits de l’homme : la liberté et les droits naturels ont été initiés par le christianisme puis l’Ecole du droit naturel, fondé sur la Raison. Le droit positif s’exerce par l’Etat où les pouvoirs sont partagés.
Le régime juridique des libertés publiques : les droits sont reconnnus et bénéficient d’une protection juridique (on passe du concept philosophique de liberté au concept juridique de libertés publiques). Le régime est répressif (règlementation de l’exercice d’un droit) ou préventif (autorisation avant d’exercer un droit). Le répressif est le plus libéral des deux puisque la répression n’intervient qu’en cas d’abus.

Quand nous parlons de droits et de libertés, nous faisons surtout référence à ceux qui sont reconnus par la constitution. C’est une branche du droit qui s’est créée depuis peu de temps. Cet enseignement a débuté vers la fin de la Seconde Guerre mondiale. C’est aussi depuis ce temps que sont apparus les grands textes protecteurs dans les droits des libertés et des droits fondamentaux.

droits & libertés

La notion de Liberté
Le mot liberté fait surtout référence au libre arbitre du genre humain. Ce dernier peut faire le choix entre le bien et le mal, de penser à ce qu’il veut et de faire ou non ce qu’il veut. À vrai dire, le concept de Droit et la notion de liberté sont deux éléments étroitement liés. Le terme de Droit parle de l’exigibilité, de la protection souvent juridictionnelle. Sans le Droit, la liberté ne peut être maintenue. C’est de là que vient l’expression « Droit et liberté d’expression ».

Les différentes catégories de Droit
Les droits inhérents du genre humain sont établis depuis la déclaration de 1789. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, l’égalité l’opposition à l’oppression. Il y a aussi les droits qui sont les conséquences ou les dérivés des précédents. Ces derniers sont : le suffrage universel, l’emploi, l’égalité devant la loi, l’égalité des sexes, la justice, l’impôt et l’accès à la culture.
Les prestations des collectivités ou les droits sociaux sont aussi nombreux, notamment à la protection et à la santé, à l’enseignement public gratuit et le droit à l’emploi. Et enfin les droits de troisième génération. Ces derniers sont dans la charte de l’environnement. Chacun a le droit de vivre dans une atmosphère respectueuse de santé, équilibrée et qui est en relation avec le principe de précaution et le principe de développement durable.   

Pourquoi la liberté fondamentale ?
Les principes de la liberté fondamentale sont inscrits dans les plus importants textes de la hiérarchie juridique. Vers la fin de la Seconde Guerre mondiale jusqu’à la fin des années 80, il était surtout question de liberté publique. Et c’est le conseil constitutionnel étant un ordre hiérarchique de haut niveau qui garantit les libertés fondamentales.

Les droits et libertés font surtout référence à ceux qui sont reconnus par la Constitution. Cette branche du droit récente est apparue avec les grands textes protecteurs dans les droits des libertés et des droits fondamentaux.

Les différents types de régimes politiques

Les protecteurs des libertés publiques : l'Exécutif, le Parlement...

Les Sources internes : Constitution, Déclaration des Droits de l'Homm

 

Réflexions sur les libertés publiques

Blague ( ?) bulgare

Trois chiens, bulgare, français et polonais, discutent dans un terrain vague. Le chien bulgare dit “ j’ai faim ”. Le chien français, lui répond : “ Et bien, tu n’as qu’à aboyer, et ton maître t’apportera de la viande ”. Le chien polonais : “ c’est quoi, de la viande ? ”. Le chien bulgare : “ c’est quoi aboyer ? ”.

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